Textes réglementaires concernant la Formation en Post-Graduation 

- Arrêté n° 1411 du 03 Décembre 2022 Portant habilitation les établissements de l'enseignement supérieur à assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l'année universitaire 2022-2023

- Instruction interministérielle n°01 du 15 Septembre 2021 Fixant les mesures relatives au recrutement des détenteurs de doctorat ou d'un diplôme reconnu équivalent, dans les institutions et administrations publiques et les entreprises économiques

- Arrêté n°442 du 22 Avril 2021 Fixant la liste des revues scientifiques de catégorie C

- Arrêté n° 1082 du 27 Décembre 2020 Fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat

- Procédures pour bénéficier des prestations offertes par les services communs

- Note  n° 122 du 22 Décembre 2020 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycles en vue de l'obtention du diplôme de doctorat au titre de l'année universitaire 2020-2021

- Arrêté n° 1012 du 17 Décembre 2020 complétant l’Arrêté N° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021

- Arrêté n° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021

- Annexe de l'arrêté n° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021

- Arrêté n° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat 

- Annexe n° 01 de l'arrêté  n° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat 

- Annexe n° 02 de l'arrêté  n° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

- Ciculaire N° 3 du 07 Juillet 2019 

- Arrêté N° 945 du 04 Août 2016 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire

- Annexe de l'arrête N° 945 du 04 Août 2016 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire

- Arrêté N° 944 du 04 Août 2016  Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de poste-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016/2017

- Annexe de l'arrêté N° 944 du 04 Août 2016  Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de poste-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016/2017

- Arrêté N° 935 du 31 Juillet 2016 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016/2017

- Arrêté N° 933 du 28 Juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat

- قرار رقم 547 مؤرخ  في 02 جوان 2016 يحدد كيفيات تنظيم التكوين في الطور الثالث و شروط إعداد أطروحة   الكتوراه و مناقشتها

- Arrêté n° 1150 du 08 Décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle de thèse de doctorat

- Décisions de soutenabilité et de reconnaissance des revues scientifiques N° 762 du 17 Novembre 2014

- Arrêté n° 423 du 6 Juillet  2014 Habilitant les formations de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014-2015

- Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant  l’arrêté 191 du 16 Juillet  2012 fixant l’organisation de la formation de 3éme cycle en vue de l’obtention du doctorat

- Arrêté N° 191 du 16 Juillet 2012 

- Arrêté n° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3 éme cycle en vue de l’obtention du doctorat

- قرار رقم 486 مؤرخ في 01 أوت 2011 يتضمن تأهيل مؤسسات التعليم العالي لضمان التكوين لنيل شهادة الماجستير وبحدد عدد المناصب المفتوحة للسنة الجامعية 2011- 2012

- Décret exécutif n°08-265 du 19 Août  2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence du diplôme de master et du diplôme de doctorat

- Décret exécutif n°07-387 du 10 Décembre 2007 modifiant le décret exécutif n°98-254 du 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale à la post-graduation spécialisée et a l’habilitation universitaire

- Arrêté n° 90 du 12 Avril 2003 fixant les modalités d’organisation du concours d’accès à la formation en vue du diplôme de magister

- Decret 98-254 du 17 Août 1998 Relatif à la Formation Doctorale et Habilitation Universitaire