Textes réglementaires régissant la Post-Graduation

 

 Textes réglementaires concernant la Formation en Post-Graduation 

 

- Arrêté n° 1082 du 27 Décembre 2020 Fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat

- Procédures pour bénéficier des prestations offertes par les services communs

- Note  n° 122 du 22 Décembre 2020 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycles en vue de l'obtention du diplôme de doctorat au titre de l'année universitaire 2020-2021

- Arrêté n° 1012 du 17 Décembre 2020 complétant l’Arrêté N° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021

Arrêté n° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021

- Annexe de l'arrêté n° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021

Arrêté n° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat 

- Annexe n° 01 de l'arrêté  n° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat 

- Annexe n° 02 de l'arrêté  n° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

Ciculaire N° 3 du 07 Juillet 2019 

Arrêté N° 945 du 04 Août 2016 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire

Annexe de l'arrête N° 945 du 04 Août 2016 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire

Arrêté N° 944 du 04 Août 2016  Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de poste-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016/2017

Annexe de l'arrêté N° 944 du 04 Août 2016  Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de poste-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016/2017

Arrêté N° 935 du 31 Juillet 2016 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016/2017

- Arrêté N° 933 du 28 Juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat

قرار رقم 547 مؤرخ  في 02 جوان 2016 يحدد كيفيات تنظيم التكوين في الطور الثالث و شروط إعداد أطروحة   الكتوراه و مناقشتها

Arrêté n° 1150 du 08 Décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle de thèse de doctorat

- Décisions de soutenabilité et de reconnaissance des revues scientifiques N° 762 du 17 Novembre 2014

Arrêté n° 423 du 6 Juillet  2014 Habilitant les formations de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2014-2015

Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant  l’arrêté 191 du 16 Juillet  2012 fixant l’organisation de la formation de 3éme cycle en vue de l’obtention du doctorat

Arrêté N° 191 du 16 Juillet 2012 

Arrêté n° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3 éme cycle en vue de l’obtention du doctorat

قرار رقم 486 مؤرخ في 01 أوت 2011 يتضمن تأهيل مؤسسات التعليم العالي لضمان التكوين لنيل شهادة الماجستير وبحدد عدد المناصب المفتوحة للسنة الجامعية 2011- 2012

Décret exécutif n°08-265 du 19 Août  2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence du diplôme de master et du diplôme de doctorat

Décret exécutif n°07-387 du 10 Décembre 2007 modifiant le décret exécutif n°98-254 du 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale à la post-graduation spécialisée et a l’habilitation universitaire

Arrêté n° 90 du 12 Avril 2003 fixant les modalités d’organisation du concours d’accès à la formation en vue du diplôme de magister

Decret 98-254 du 17 Août 1998 Relatif à la Formation Doctorale et Habilitation Universitaire