Textes réglementaires régissant à la Recherche Scientifique

 

 Textes réglementaires régissant à la Recherche Scientifique 

 

Procédures pour bénéficier des prestations offertes par les services communs n° 02 du 03 Janvier 2021

- Arrêté n° 1082 du 27 Décembre 2020 Fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat

Arrêté n°242 du 03 Avril 2013 portant la création des laboratoires de recherche au sein de certains établissements de l'enseignement supérieur

Arrêté n° 736 du 15 Décembre 2010 fixant lnotation pour bénes critères de éficer de la prime d'amélioration des performances scientifiques du chercheur permanent

PNR Decret 3 oct 2010 FP15

Critères de recevabilité des projetsDécret exécutif n° 08-238 du 27 Juillet 2008 modifiant et complétant le décret exécutif n° 92-22 du 13 Janvier 1992 portanat création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et d'évaluation de la recherche scientifique et techniqueDécret exécutif n°13-109 du 17 Mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l'équipe de recherche

Décret executif 08-130 du 03 Mai 2008 portant statut particulier de l'enseignant chercheur

Décret executif 08-131 du 03 Mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent

Arrêté interministériel du 13 Février 2002 fixant la nomenclature des dépenses consacrées à la Recherche Scientifique et au développement thechnologique soumises au cntrôle financier

Décret exécutif n°01-296 du 01 Octobre 2001 modifiant le décret exécutif n° 92-22 du 13 Janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et d'évaluation de la recherche scientifique et technique

 Décret N°01-295 du 1 Oct 2001 modifiant le décret n° 86-53 du 18 Mars 1986, modifié, relatif à la rémunération des chercheurs associés

Décret exécutif n°99-258 du 16 Novembre 1999 fixant les modalités d'exercice du contrôle financier a posteriori sur l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, l'établissement public à caractère scientifique et technologique et autres entités de recherche

Décret exécutif n°99-256 du 16 Novembre 1999 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionement de l'établissement public à caractère scientifique et technologique

Décret exécutif n°99-257 du 16 Novembre 1999 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des unités de recherche

Décret exécutif n°99-244 du 31 Octobre 1999 fixant les règles de création, d'organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche

 Evaluation des laboratoires de recherche scientifique