Textes Réglementaires

  Textes réglementaires concernant l'habilitation universitaire  

- Arrêté n° 1082 du 27 Décembre 2020 Fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat

- Arrêté N°1001 du 27 Juin 2019

- Modèle de décision de désignation des rapporteurs

- Modèle d'autorisation de soutenance d'habilitation universitaire

- Modèle de décision de remise de l'habilitation universitaire

- Arrêté N°211 du 05 Mars 2019

- Arrêté N°170 du 20 Février 2018

- Decret 98-254 du 17 Aout 1998 Relatif à la Formation Doctorale et Habilitation Universitaire