Textes Réglementaires
Textes réglementaires concernant l'habilitation universitaire
- Arrêté N°1001 du 27 Juin 2019
- Modèle de décision de désignation des rapporteurs
- Modèle d'autorisation de soutenance d'habilitation universitaire
- Modèle de décision de remise de l'habilitation universitaire
- Arrêté N°211 du 05 Mars 2019
- Arrêté N°170 du 20 Février 2018
- Decret 98-254 du 17 Aout 1998 Relatif à la Formation Doctorale et Habilitation Universitaire