Textes Réglementaires

  Textes réglementaires concernant l'habilitation universitaire  

- Arrêté n° 1082 du 27 Décembre 2020 Fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat

- Arrêté N°1001 du 27 Juin 2019

- Modèle de décision de désignation des rapporteurs

- Modèle d'autorisation de soutenance d'habilitation universitaire

- Modèle de décision de remise de l'habilitation universitaire

- Note n°86 du 21 Mai 2019 concernant l'Habilitation en Doctorat en science et organisation et délivrance de l'Habilitation Universitaire

- Arrêté N°211 du 05 Mars 2019

- Note explicative n° 374 du 16 Mai 2018 concernant les nouvelles dispositions règlementaires régissant le doctorat, l'habilitation universitaire et les PRFU

- Arrêté N°170 du 20 Février 2018

- Decret n° 10-202 du 09 septembre 2010 modifiant et complétant le decret n° 98-254 du 17 aout 1998

- Circulaire n°02 du 24 avril 2007 fixant les modalités d'habilitation des établissements universitaires à inscrire des étudiants en doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire

- Decret 98-254 du 17 Aout 1998 Relatif à la Formation Doctorale et Habilitation Universitaire